LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Mr GUIOTTO Alféo, Maire, est président de droit de toutes les commissions
-> COMMISSION RISQUES MAJEURS ET SECURITE :
Missions essentielles : gestion du Plan Communal de Sauvegarde et sécurité du village.
– GUIOTTO Alféo – CHAPUIS Sandrine
– MOLETTE Marc – DUMAS Gilles
-> COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Cette commission est chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales et de statuer sur les recours administratifs.
– ALLIBERT Claudette
– Délégué du Tribunal Judiciaire : GORAND Marie-Laure
– Délégué du Préfet : ZENTANI Kamel
-> COMMISSION INTERCOMMUNALE RPI : conduite sous la direction des deux maires du RPI (GUIOTTO Alféo, TOURAND Yannick)
– CHERBUT Sandrine
– VIEL BENIERE Nathalie
-> CONFERENCE INTERCOMMUNALE RPI : conduite sous la direction des deux maires du RPI (GUIOTTO Alféo, TOURAND Yannick)
– MOLETTE Marc
– CHERBUT Sandrine
-> COMMISSION DES IMPOTS :
Cette commission est chargée de donner un avis sur les nouvelles valeurs locatives présentées par le représentant de l’administration fiscale et de prendre une décision en ce qui concerne les données révisées proposées par les services fiscaux.
Cette commission comprend 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants désignés par les services fiscaux sur une liste de contribuables dressée par le conseil municipal.
COMITE D’ACTION SOCIALE :
Conseillers :
– CHAPUIS Sandrine
– ALLIBERT Claudette
– MONTAGNE Séverine
– GENEVRIER Vincent
Personnes extérieures :
– GUIOTTO Angèle
– VACHERON Eliane
– BOYER Alain
– CHAPOT Anne-Marie
